Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN VENTE SUR TERRE
MICHEL ET AUGUSTIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4056324
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2023
EN VENTE SUR TERRE de MICHEL ET AUGUSTIN

Présentation de la marque EN VENTE SUR TERRE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) MICHEL ET AUGUSTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EN VENTE SUR TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL ET AUGUSTIN domicilié(e) 151 rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 205 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque EN VENTE SUR TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN VENTE SUR TERRE est expirée depuis le 20 décembre 2023.

MICHEL ET AUGUSTIN a également déposé les autres marques suivantes : THE TWO KOOKY COOKIES , Michel et Augustin les trublions du goût Vache à boire l'incroyable yaourt ;) vanille de Madagascar et gouttes de sirop d'érable , MICHEL ET AUGUSTIN LES TROUBLIONS DU GOÛT , LES TRUBLIONS DU GOUT , CREME RENVERSANTE , COCOYOURT , 1POURMOI 1POURTOI! , MICHEL ET AUGUSTIN TWO KOOKY COOKIES , MICHEL ET AUGUSTIN TWO KOOKY COOKIES SUPER COOKIES WITH MELTY MIDDLE , MICHEL ET AUGUSTIN TWO KOOKY COOKIES THE INCREDIBLE MOUSSE


MICHEL ET AUGUSTIN, Société Anonyme - 151 rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 479205460


ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 16 juin 2017 - Changement de forme juridique n°702016 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ; légumes préparés ; en-cas, plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et/ou de légumes ; conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de poisson, de viande ; desserts à base de fruits ; salade de fruits et de légumes ; mets à base de poisson ou de viande, de fruits ou de légumes ; potages ; bouillons ; gelées, confitures, compotes, purée de fruits, coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, zestes de fruits, fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits ; oeufs, lait et autres produits laitiers yaourt, yaourt glacé, yaourts à boire, fromage blanc ; boissons lactées où le lait prédomine boissons lactées aux fruits ; boissons lactées comprenant des fruits ; desserts lactés ; produits laitiers à savoir, mousses, crèmes, crèmes dessert ; fromages ; beurre, charcuterie ; huiles et graisses ; comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, biscuits, biscuiterie, biscottes, gâteaux, pâtisserie, produits de viennoiserie et confiserie, chocolat, pâtes d'amande, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments ; assaisonnements ; chapelure ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; pâtes alimentaires ; sucre ; sucreries ; levain, farine et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; pâtes et produits à base de pâtes ; crèmes glacées, glaces comestibles ; glace à rafraîchir, sorbets, glaces à l'eau ; glaces composées totalement ou partiellement de yaourt ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; confiserie glacée ; produits (poudres, liants) pour la préparation de crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou confiserie glacée ; produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser comme succédanés du miel ; sauces et préparations pour faire des sauces ; crème anglaise en poudre ; sauces à base de fruits, sauces sucrées ; sauces à salade ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; puddings ; desserts glacés ; desserts composés principalement de riz et/ou de semoule et/ou d'amidon ; pâte pour gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; crêpes (alimentaire), sandwich, pizzas ;

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; nectars de fruit, cocktail sans alcool ; sorbets (boissons) ; boisson à base de petit-lait ; essences pour la préparation de boissons ; limonades ; boissons isotoniques.